MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Ce Site est édité par Tao DDB, Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé au 1 rue du Poids de l’huile, BP60715 31007 Toulouse Cedex 6

  • Téléphone : 05 34 31 92 92
  • SIREN : 401 941 547
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 96 401 941 547
  • Responsable publication: Béatrice BOUFFIL – accueil.toulouse@tao-ddb.com

 

CONCEPTION ET RÉALISATION

Ce site a été conçu par TAO DDB et réalisé par Agence kali, société située 12 rue du garet 69001 Lyon.

 

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par Gandi,

63 65 Boulevard Massena

75013 PARIS

FRANCE

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.tao-ddb.com et l’ensemble des éléments le composants (éléments graphiques, images, textes, photographies, vidéos, marques, logos, etc…), sont protégés par les lois concernant la Propriété Intellectuelle et sont, selon le cas, propriété de Tao DDB ou propriété d’un tiers ayant autorisé Tao DDB à les représenter sur le site.

En conséquence, aucune représentation, reproduction ou copie, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de Tao DDB.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de Tao DDB est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et d’être poursuivie devant les tribunaux compétents.

Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur n’importe quel autre support (papier, support numérique, film, etc.) sont strictement interdits.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sur le site sont exclusivement destinées à Tao DDB.

Tao DDB s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de ces données.

Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces.

 

EXONÉRATION DE LA RESPONSABILITÉ

Tao DDB s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, Tao DDB décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Tao DDB s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce site. Tao DDB se réservent le droit de corriger et de modifier à tout moment le contenu du site sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.

Tao DDB ne saurait être tenu pour responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par les internautes, leur environnement technique, et notamment, leurs ordinateurs et les données qui y sont stockées, leurs logiciels, leur équipement, leurs réseaux (modems, téléphone, …) et tout matériel utilisé pour accéder ou utiliser le site.

Par ailleurs, Tao DDB ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du site et notamment de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou la transmission accidentelle par le biais de virus.

 

COOKIES

Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur, permettent à Tao DDB d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation, ,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur Internet.

 

LIENS HYPERTEXTES

L’établissement d’un lien hypertexte vers le site www.tao-ddb.com nécessite l’autorisation préalable de Tao DDB. A cet égard, Tao DDB se réserve un droit d’opposition sur tous lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation ou sa notoriété, sans préjudices de poursuites éventuelles.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Tao DDB, tant en ce qui concerne leur contenu que les conditions d’accès ou de fonctionnement ni en terme de politique ou de pratique d’autres sociétés.

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est régi par le droit français.